Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERTINOMIS
CERTINOMIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3001183
Date de dépôt :
13/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2030

Présentation de la marque CERTINOMIS

Déposée le 13 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) CERTINOMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTINOMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERTINOMIS domicilié(e) 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - Ivry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque CERTINOMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERTINOMIS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

CERTINOMIS a également déposé les autres marques suivantes : EBX , STYLCODE , CERTINOMIS , Téléprocédures** , PK7 OPERATEUR DE SERVICES DE CONFIANCE , les cahiers de la dématérialisation


CERTINOMIS, Société anonyme - 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - Ivry-sur-Seine - France - SIREN 433998903


Marchais & Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370805 - Publication au BOPI 2003-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27

Inscription le 3 juin 2005 - Changement de dénomination n°413261 - Publication au BOPI 2005-06-03

Inscription le 3 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413260 - Publication au BOPI 2005-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429619 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521417 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 20 août 2019 - Changement d'adresse n°766821 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-20

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736405 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) et notamment logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour cartes à mémoire ; programmes d'ordinateur enregistrés ; systèmes d'encodage et de microprogrammation. Puces. Circuits intégrés. Circuits imprimés. Microcircuits. Cartes à puce. Cartes avec des circuits intégrés. Cartes à microcircuits. Lecteurs de cartes à puce, de cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits. Appareils et équipements fonctionnant avec des cartes à puces, des cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits ; composants électriques ou électroniques, notamment semi-conducteur, dispositifs à semi-conducteurs et microprocesseurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipement pour le traitement de l'information. Dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements pour le traitement de l'information. Appareils et équipements permettant l'accès au réseau téléphonique. Dispositifs d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification au réseau téléphonique. Appareils téléphoniques. Location d'appareils pour la transmission de message. Transmission de messages et de données par téléphone. Services de transmission de messages, de données ou d'images assistées par ordinateur. Consultations en matière d'ordinateur. Services relatifs à l'étude, la personnalisation et la mise en oeuvre de logiciels, de cartes à puce et de cartes avec des circuits intégrés. Service d'études et d'expertises dans le domaine de l'informatique. Etudes de projets techniques liés à l'informatique. Services de mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.